STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE RESEAU DES ROUTES A GRANDE CIRCULATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine, pour la valeur "15/11/2021" du filtre Date de séance
APPROBATION DE CONVENTIONS CONCLUES AVEC DIVERSES COLLECTIVITES PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NUMEROTATION ET HIERARCHISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LE RIED DE BISCHHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (APD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M. Paul HEINTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace